Instances

•  le Directoire : Instance paritaire, présidée par le directeur, qui associe étroitement les praticiens désignés par la CME et les membres de l'équipe de direction autour de la préparation de l'ensemble des projets nécessaires à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet d'établissement et du contrat d'objectif et de moyens.

Composition :

M. Jacques BERARD, Directeur; M. le Dr Patrick BASARD, Président de la CME, vice-président du Directoire et membre de droit; Mme Elian DAVID, Directeur des Soins, Présidente de la Commission de Soins Infirmiers de Rééducation et médico-techniques (SCIRMT) et membre de droit; Mme le Dr Béatrice ALBOUKER, Chef de Pôle 78 I04; M. le Dr Mickaël ROBIN, Chef de Pôle 78 G 11; M. le Dr Alain FALLET, Chef de Pôle 78 G 14 et Mme Véronique RAUDIN, Directeur des Ressources Opérationnelles.

haut de page

•  le conseil  de Surveillance : est présidé par Monsieur Daniel LEVEL, par délégation de Monsieur le Président du Conseil Général des Yvelines. Le conseil d'administration est centré sur des fonctions stratégiques, d'évaluation et de contrôle renforcé. En matière stratégique, il adopte les orientations clé de l'établissement, comme le projet d'établissement ou l'organisation interne de l'hôpital, sur proposition du Directoire. Il évalue et suit, sur la base d'indicateurs de résultats, la mise en œuvre du projet d'établissement. Au sein de ce Conseil siègent des représentants des collectivités territoriales (commune de PLAISIR, département, région), du personnel médical et du personnel non médical de l'établissement, des personnes extérieures nommées pour leurs compétences.

Composition :

Collège 1 : les collectivités territoriales

M. Daniel LEVEL; M. Jean-Michel GOURDON; M. Pierre LEPINEUX; Mme Nicole BARRE et Mme Corinne BEBIN

Collège 2 : les personnels

M. le Dr Pierre-Marie HOUETTE; Mme le Dr Stéphanie LAFONT-RAPNOUIL; Mme Claudine WAGNER; M. Armel SALAUN et Mme Valérie LOUIS

Collège 3 : les personnalités qualifiées

M. Joël COSTE; M. le Dr Jean-Charles PASCAL; M. ESCRIBE; Mme DUGERT et M. PACHERIE

•  la commission médicale d'établissement (CME) : présidée par le Dr Patrick Basard, assisté d'un vice président, le Dr Joël Plas comprend 24 membres, représentant tous les statuts et disciplines médicales et pharmaceutiques. Siègent également, avec voix consultative le Directeur ou son représentant, assisté des collaborateurs de son choix, un représentant du Comité Technique d'Etablissement, le Médecin Inspecteur Départemental de la Santé, un représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de rééducation et médico-techniques , et le Médecin Conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie. La durée du mandat des membres est de quatre ans.Les compétences de la CME sont étendues : elle est consultée sur le projet d’établissement et le contrat pluriannuel. Elle donne un avis dans le domaine des finances (état des prévisions des recettes et de dépenses, affectation des résultats d’exploitation…) et  prépare avec le conseil exécutif (CE) le projet médical de l’établissement et l’organisation en pôles cliniques. Elle organise la formation continue et l’évaluation des pratiques professionnelles dans le cadre d’une sous commission.  Elle contribue à élaborer la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, dans le cadre d’un seconde sous commission spécialisée. Elle émet un avis sur le projet de soins infirmiers et médico-techniques, et siège en formation restreinte pour examiner certaines questions médicales individuelles.

haut de page

•  le comité technique d'établissement (CTE) : présidé par le directeur, il donne son avis sur les orientations générales du Centre Hospitalier Jean-Martin Charcot et ses principales règles de fonctionnement comme par exemple, le projet d'établissement, le budget, la politique générale de formation.

haut de page

•  la commission des soins infirmiers, médico-techniques et de rééducation voit ses compétences élargies à ce nouveau champ et renforcées : elle est consultée sur la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, sur l'élaboration de la politique de formation, sur l'évaluation des pratiques professionnelles, sur la recherche.

haut de page

•  les commissions administratives paritaires locales (CAPL). Elles ont pour mission d'associer les représentants de l'administration et ceux du personnel à la gestion des intérêts professionnels des agents. Elles formulent des avis sur toutes les questions d'ordre individuel relatives au déroulement de carrière des agents.

haut de page



Evénements
2010
Historique



Plan du site | Contacter le webmestre | © 2007- Centre Hospitalier Jean-Martin Charcot
Centre Hospitalier Jean-Martin Charcot - 30, avenue Marc Laurent 78375 Plaisir cedex - Tél. : (33) 01 30 81 86 00